Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCETTE
Alexander

Numéro de dépôt :
961678
Date de dépôt :
25/06/1976
Lieu de dépôt :
Saumur

Présentation de la marque FRANCETTE

Déposée le 25 juin 1976 par Alexander auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Saumur), la marque française « FRANCETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Alexander domicilié(e) (soc. an.), Le Clos-Gaudrez, Montreuil-Bellay (Maine-et-Loire). - France.

La marque FRANCETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 961678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque FRANCETTE est expirée depuis le 25 juin 1986.

Alexander a également déposé les autres marques suivantes : SIECLE D'OR , EQUATOR , Pass Revelator , BRUNET DE ROCHEBRUNE , UNIVERS D'OR , FORUM DE L'OR , I.-A.KAR , ALEXANDER , LES MAITRES BIJOUTIERS , MILLENAIRE D'OR


Alexander - (soc. an.), Le Clos-Gaudrez, Montreuil-Bellay (Maine-et-Loire). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-522

Inscription - Transmission de propriété n°8993 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°129860 - Publication au BOPI

Vins.